Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILITIES VIA CARBOX
CARBOX, SAS

Numéro de dépôt :
3933693
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
MOBILITIES VIA CARBOX de CARBOX

Présentation de la marque MOBILITIES VIA CARBOX

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOBILITIES VIA CARBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARBOX domicilié(e) 11 rue Heinrich - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 048 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBOX domicilié(e) 11 rue Heinrich - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque MOBILITIES VIA CARBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITIES VIA CARBOX est expirée depuis le 12 juillet 2022.

CARBOX a également déposé les autres marques suivantes : BETTERCAR VIA CARBOX , BETTERCAR , ubeeqo , Oxymiles , Crédit Mobilité , MYCAR VIA CARBOX , MOBILITIES


CARBOX, SAS - 11 rue Heinrich - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 491048575


CARBOX - 11 rue Heinrich - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 25 août 2014 - Changement de dénomination n°629788 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Inscription le 16 mars 2016 - Changement d'adresse n°665086 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Inscription le 11 juillet 2016 - Concession de licence n°673574 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Inscription le 14 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698405 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

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